Faire un legs
Et si vous laissiez un héritage durable avec A Rocha ?
Imaginez que votre testament devienne un geste pour la nature et pour la transmission de valeurs écologiques et chrétiennes.
Faire un legs à la Fondation A Rocha, c’est assurer la pérennité de projets de conservation essentiels, comme la préservation des Courmettes ou le développement du réseau Ambassadeurs. Il existe plusieurs façons de faire un legs, sans obligation de montant minimum, et vous pouvez le modifier à tout moment.
Comment ça fonctionne ? Le legs peut concerner un bien précis ou une part de votre patrimoine. Il peut aussi être destiné à soutenir des projets spécifiques comme la protection de la biodiversité. C’est simple : il vous suffit de rédiger un testament.
On vous explique tout ici :
Qu’est-ce que le legs ?
Le legs est une transmission de patrimoine par testament. Il existe plusieurs types de legs, qui ont leurs caractéristiques propres, ainsi que leurs conditions. Il est le reflet de vos valeurs, de vos convictions et de vos engagements.
En général, il est possible de désigner une organisation caritative, comme la Fondation A Rocha, comme légataire universel dans un testament. Cela signifie que l’organisation recevra tout ou une partie de la succession après le paiement des dettes et des frais.
Cependant, il est aussi possible de prévoir un legs particulier à un proche tout en laissant la fondation recevoir l’ensemble de l’héritage. Pour ce faire, il est nécessaire de préciser dans le testament que la Fondation A Rocha recevra l’héritage principal, et que le legs spécifique à un proche (par exemple un montant précis ou un bien) soit prélevé sur l’héritage de la Fondation, sans que cela n’entraîne de frais ou de droits pour ce proche. Cela pourrait réduire les droits de succession ou permettre un soutien direct à la Fondation tout en prenant soin de ses proches.
Pour être sûr que tout soit conforme et selon les lois locales, il est fortement recommandé de consulter un notaire ou un avocat spécialisé en droit des successions.
Les différents types de legs
On distingue trois types de legs :
- le legs particulier, par lequel vous léguez un ou plusieurs biens précis (tableau, portefeuille d’actions, immeuble, etc.) ;
- le legs à titre universel, par lequel vous ne léguez qu’une partie de vos biens (la moitié par exemple) ou une catégorie de ceux-ci (patrimoine immobilier, mobilier, etc.) ;
- le legs universel, qui consiste à donner la totalité de vos biens à une ou plusieurs personnes ou à une fondation comme la Fondation A Rocha. Il n’existe pas de montant minimum pour réaliser un legs.
Votre legs peut financer un projet précis
La rénovation du Domaine des Courmettes
Faire grandir le Réseau Ambassadeurs
Préserver la biodiversité dans la vallée des Baux
Comment et quand réaliser un legs ?
La volonté de réaliser un legs est exprimée dans un testament.
Il existe deux principaux types de testament : le testament authentique, rédigé et enregistré par un notaire devant deux témoins ou un autre notaire et le testament olographe, écrit, daté et signé de la main du testateur.
Faire un testament ne vous engage pas de votre vivant. Vous pouvez continuer à disposer librement de tout votre patrimoine sans restriction jusqu’à la fin de votre vie. Vous pouvez modifier ou révoquer votre testament à tout moment. En effet, votre patrimoine comme vos volontés peuvent évoluer au cours de votre vie, une première rédaction est donc possible dès que vous le jugez utile. Rien ne vous oblige à informer la Fondation A Rocha qu’un testament a été rédigé en sa faveur.
Faire un legs à la Fondation A Rocha, c’est protéger la nature et éveiller les consciences au sein du monde chrétien
Un exemple concret
Vous n’avez ni conjoint, ni enfant, et souhaitez soutenir la Fondation A Rocha sans déshériter certains de vos proches ? Alors, désignez la Fondation A Rocha comme votre légataire universel dans votre testament en demandant à la Fondation de reverser un legs particulier à votre proche, net de frais et de droit.
| Legs de 100 000€ uniquement à votre proche sans lien familial : | Legs universel de 100 000€ à la Fondation A Rocha avec un legs particulier à votre proche sans lien familial : |
|---|---|
| Montant des droits de succession (impôts qui vont à l’Etat) : 60 % x 100 000 € = 60 000 € | Montant de l’impôt (versé par la Fondation) : 24 % x 100 000 € = 24 000 € |
| Part nette léguée à votre proche : 40 000 €. | Part nette léguée à votre proche : 40 000 € |
| Montant net perçu par la Fondation A Rocha : 0 € | Montant net perçu par la Fondation A Rocha : 36 000 € |
Le montant de votre legs sera affecté selon votre volonté exprimée. Si l’affectation du legs n’est pas précisée, la Fondation A Rocha choisira une affectation en fonction des projets ayant le plus besoin de financement.